Mentions légales.

Éditeur du site et du service

Le site et le service PROMET sont édités par Oscar Sander, Entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom AERIX.

L’entreprise est identifiée au Registre national des entreprises par son numéro SIREN ci-dessus.

Direction de la publication

Le directeur de la publication est Oscar Sander, en qualité d’exploitant de l’entreprise individuelle éditrice de PROMET.

Hébergement

La version publique actuelle du site est diffusée au moyen de GitHub Pages, service d’hébergement de sites statiques fourni par :

Propriété intellectuelle

La structure du site, l’interface, l’identité visuelle PROMET, les éléments graphiques, les textes éditoriaux, les compositions, les visuels originaux, les couvertures créées pour les éditions PROMET, ainsi que les développements logiciels propres au service sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, adaptation, extraction substantielle, diffusion ou exploitation commerciale de ces éléments est interdite, hors exceptions prévues par la loi.

Œuvres, éditions et catalogue

PROMET distribue notamment des œuvres relevant du domaine public ainsi que des éditions numériques préparées pour le service. Le fait qu’une œuvre littéraire soit dans le domaine public n’emporte pas libre réutilisation automatique des éléments ajoutés par PROMET : mise en page, couverture, textes éditoriaux, enrichissements, fichiers audio produits ou adaptés, éléments graphiques et autres apports originaux peuvent bénéficier de protections propres.

Les crédits ou indications attachés à une œuvre, une image ou une source tierce restent applicables lorsqu’ils sont affichés dans le catalogue ou dans l’édition concernée.

Données personnelles et cookies

Les informations relatives aux traitements de données personnelles, aux finalités poursuivies, aux droits des utilisateurs et aux moyens de les exercer sont détaillées dans la page Confidentialité.

Les préférences relatives aux traceurs et cookies facultatifs peuvent être consultées ou modifiées à tout moment depuis la page Préférences de cookies.

Responsabilité

PROMET met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l’accessibilité, la sécurité et l’exactitude des informations publiées. Le service peut toutefois faire l’objet d’opérations de maintenance, d’interruptions techniques, d’évolutions ou d’indisponibilités indépendantes de la volonté de l’éditeur.

Les contenus historiques, scientifiques, médicaux, économiques ou juridiques issus d’ouvrages anciens sont proposés comme œuvres et documents culturels. Ils ne remplacent pas un avis professionnel actuel lorsqu’un tel avis est nécessaire.

Liens et services tiers

Le site peut renvoyer vers des services tiers, notamment pour l’hébergement de médias, l’authentification, le paiement ou des contenus externes. Ces services disposent de leurs propres conditions et politiques. PROMET ne contrôle pas le contenu des sites tiers accessibles par lien externe.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français, sous réserve des règles impératives éventuellement applicables au consommateur en raison de son lieu de résidence.

Les dispositions contractuelles relatives aux achats, abonnements, rétractation, résiliation et utilisation du service figurent dans les pages correspondantes accessibles depuis le pied de page du site.

Contact

Pour toute question relative au site, au service ou aux présentes mentions légales :